Version en vigueur au 1er janvier 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") régissent les relations contractuelles entre :
Savvy, initiative d'éducation financière exercée en tant qu'indépendant(e) sous le statut JobYourself
JobYourself SCES agréée - Société Coopérative agréée comme Entreprise Sociale
TVA BE 0479 233 349
IBAN BE95 7350 0585 6158
Fondateurs de Savvy: Victoria et Thomas
Siège : Bruxelles, Belgique
Activité exercée sous le parapluie JobYourself (BCE : 0549.946.974)
Email : [email protected]
Site internet : savvymind.be
...et toute personne physique ou morale (ci-après le "Client") souhaitant acquérir l'un des produits ou services proposés par Savvy.
Savvy se réserve le droit de mettre à jour les présentes CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes de produits et services proposés par Savvy, qu'il s'agisse :
- d'ateliers en présentiel organisés à Bruxelles ;
- de formations et contenus en ligne (formations, webinaires, accès à des communautés, ressources numériques, etc.) ;
- de tout autre produit, service ou contenu commercialisé par Savvy, présent ou futur.
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière, sans réserve, des présentes CGV par le Client. Cette acceptation est matérialisée par le paiement ou la confirmation de commande. Les CGV prévalent sur tout autre document du Client.
Savvy organise des sessions en présentiel (ateliers, workshops, séminaires) en petit groupe. Les caractéristiques de chaque session (durée, nombre de participants, lieu, contenu) sont précisées sur la page de vente ou de réservation correspondante.
Chaque atelier comprend :
- la participation à la session en présentiel ;
- un dossier récapitulatif complet (PDF) remis après l'atelier ;
- des exercices et outils pratiques (fichiers Excel de budget, modèles d'investissement) ;
- un appel individuel d'accompagnement d'une durée d'1 heure, à utiliser après l'atelier, pour accompagner le Client dans la réalisation de son premier investissement.
Le prix applicable est celui indiqué sur la page de vente ou de réservation au moment de la commande. Savvy se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix facturé est celui en vigueur au jour de la validation du paiement.
Savvy propose des produits et contenus numériques accessibles en ligne (formations, webinaires, replays, ressources téléchargeables, accès à des communautés privées, etc.). Le contenu exact de chaque produit est précisé sur sa page de vente. À titre d'exemple, un produit numérique peut comprendre :
- un accès au contenu pédagogique en ligne (vidéos, modules, supports, replays de webinaires) ;
- un dossier récapitulatif complet en format PDF ;
- des exercices, outils pratiques et ressources téléchargeables ; un accès à une communauté privée ou a des sessions de groupe en ligne ; toute autre ressource précisée sur la page de vente.
Les conditions d'accès, la durée de disponibilité et le prix de chaque produit numérique sont précisés sur sa page de vente. La durée d'accès peut être limitée dans le temps ou illimitée selon le produit concerné.
Savvy se réserve le droit de commercialiser tout autre produit ou service en lien avec son activité d'éducation financière, notamment : webinaires thématiques, accès à des communautés en ligne, programmes d'accompagnement, partenariats, contenus premium, collaborations avec des entreprises ou institutions, et tout autre format pédagogique ou commercial. Les conditions spécifiques à chaque produit ou service sont précisées sur la page de vente correspondante et s'appliquent en complément des présentes CGV.
L'inscription ou l'achat de tout produit ou service Savvy se fait via le site de Savvy ou les plateformes partenaires utilisées (Calendly, Podia, Stripe, etc.). La liste des plateformes peut évoluer sans préavis.
Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de son inscription (nom, prénom, adresse email valide). Savvy ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à des informations erronées transmises par le Client.
La commande est confirmée dès réception du paiement intégral. Un email de confirmation est envoyé à l'adresse renseignée par le Client.
Les prix sont indiqués en euros (EUR). Savvy se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Le prix applicable est celui affiché sur la page de vente ou de réservation au moment de la confirmation de commande par le Client. Toute commande validée est due au prix en vigueur à ce moment, sans possibilité de remise en cause ultérieure.
Le paiement est exigible en intégralité au moment de la commande. Aucune place n'est réservée avant réception du paiement complet.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur les plateformes utilisées par Savvy (carte bancaire via Stripe, virement, etc.). Le paiement est sécurisé par les prestataires tiers utilisés.
En cas de paiement par virement, la réservation est confirmée uniquement après crédit effectif du compte de Savvy.
Compte tenu de la nature de la prestation (places limitées à 6 participants, organisation logistique et préparation personnalisée), la politique d'annulation suivante s'applique :
- Annulation plus de 48 heures avant l'atelier : aucun remboursement ne sera effectué. Le Client peut, à titre exceptionnel et sous réserve des disponibilités, reporter sa participation à une autre session (voir article 6.2).
- Annulation moins de 48 heures avant l'atelier : aucun remboursement ni report ne sera accordé. La somme reste intégralement acquise à Savvy.
- Absence sans notification préalable : aucun remboursement ni report.
Le paiement de l'atelier constitue une réservation ferme. En aucun cas un remboursement ne sera effectué une fois l'atelier passé ou en cas d'absence non signalée.
Le Client peut demander le report de sa participation, une seule fois (1 report maximum), aux conditions suivantes :
- La demande de report doit être transmise à [email protected] au minimum 48 heures avant la date de l'atelier.
- Le report est accordé sous réserve des places disponibles sur les sessions ultérieures.
- Aucun deuxième report ne sera accordé. En cas de nouvelle impossibilité, le montant reste acquis à Savvy.
Savvy se réserve le droit d'annuler ou de reporter toute session ou prestation en cas de force majeure, de nombre de participants insuffisant, de défaillance technique ou de tout autre motif légitime. Dans ce cas, le Client sera informé dans les meilleurs délais et se verra proposer :
- un report à une date ultérieure sans frais supplémentaires ;
- ou un remboursement intégral du montant payé.
Savvy ne saurait être tenu responsable de frais supplémentaires engagés par le Client (transport, hébergement, etc.) en cas d'annulation.
IMPORTANT - Droit de rétractation pour les formations en ligne
Conformément à la directive européenne 2011/83/UE et au Code de droit économique belge, le Client consommateur bénéficie en principe d'un droit de rétractation de 14 jours calendrier à compter de la date d'achat pour les achats réalisés à distance.
Toutefois, conformément à l'article VI.53, 13 de ce même Code, le droit de rétractation est expressément exclu dans les cas suivants :
- Dès lors que le Client a accès au contenu numérique (accès à la plateforme en ligne, téléchargement d'un document ou d'une ressource, visualisation d'un module ou d'un replay). En acceptant les présentes CGV et en accédant immédiatement au contenu, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
- Pour les ateliers en présentiel ayant déjà eu lieu : aucun remboursement n'est possible après la tenue de l'atelier.
Cette renonciation est clairement portée à la connaissance du Client avant la finalisation de sa commande. En procédant au paiement et en accédant au contenu, le Client confirme avoir pris connaissance de cette clause et y avoir consenti.
Après validation du paiement, le Client reçoit un email contenant ses identifiants d'accès à la plateforme en ligne utilisée par Savvy.
L'accès est personnel, non cessible et non transférable. Il est strictement interdit de partager ses identifiants, de revendre l'accès ou de reproduire tout ou partie du contenu.
Savvy met tout en œuvre pour assurer la disponibilité de la plateforme, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue en cas de maintenance ou de défaillance technique. Ces événements ne donnent pas droit à remboursement.
La durée d'accès au contenu en ligne est indiquée sur la page de vente de chaque formation. Savvy se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou retirer du contenu, sans que cela ouvre droit à remboursement.
L'ensemble des contenus produits par Savvy (supports PDF, fichiers Excel, vidéos, modules en ligne, slides, méthodes pédagogiques, etc.) est la propriété exclusive de Savvy et est protégé par le droit d'auteur (droits d'auteur belges et conventions internationales).
Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de Savvy :
- de reproduire, copier, distribuer ou revendre tout ou partie des contenus ;
- de partager les supports remis avec des tiers non-inscrits ;
- d'utiliser les contenus à des fins commerciales ;
- de créer des formations ou contenus dérivés des supports Savvy.
Tout manquement à ces obligations expose le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.
CLAUSE IMPORTANTE - À LIRE ATTENTIVEMENT
Les ateliers, formations et contenus proposés par Savvy ont une vocation EXCLUSIVEMENT PÉDAGOGIQUE ET ÉDUCATIVE. Savvy est une initiative d'éducation financière et non un prestataire de services d'investissement au sens de la réglementation financière européenne (directive MiFID II) et belge.
En conséquence, les informations, explications, exemples et supports fournis par Savvy :
- ne constituent en aucun cas un conseil financier, un conseil en investissement, un conseil fiscal ou un conseil juridique personnalisé ;
- ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de détention de quelque instrument financier que ce soit ;
- ne constituent pas une offre de services d'investissement réglementée ;
- ne remplacent pas l'avis d'un conseiller financier agréé, d'un notaire, d'un avocat ou d'un expert-comptable.
Tout investissement comporte des risques, notamment :
- un risque de perte partielle ou totale du capital investi ;
- un risque de marché lié aux fluctuations des prix des actifs financiers ;
- un risque de liquidité ;
- un risque de change pour les placements en devises étrangères.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les exemples chiffrés et simulations présentés lors des ateliers ou dans les formations sont fournis à titre illustratif uniquement et ne constituent pas une garantie de rendement.
Toute décision d'investissement prise par le Client après avoir suivi un atelier ou une formation Savvy reste sous l'entière responsabilité du Client. Savvy ne saurait être tenu responsable des pertes financières, directes ou indirectes, résultant des décisions prises par le Client sur la base des informations reçues lors des ateliers ou formations.
Le Client reconnait expressément que :
- il prend ses décisions d'investissement a ses risques et périls ;
- il est conseillé de consulter un professionnel agréé avant tout investissement significatif ;
- les informations transmises par Savvy constituent un apport éducatif général et non un accompagnement financier personnalisé.
Savvy n'est pas agréé par la FSMA (Autorité des services et marchés financiers) ni par aucune autre autorité de supervision financière belge ou européenne en tant que prestataire de services d'investissement. Savvy n'est pas habilité à gérer des fonds ou des portefeuilles de tiers.
Savvy s'engage à mettre tout en œuvre pour dispenser des formations de qualité, dans le respect du programme annoncé et avec le sérieux qui caractérise son approche pédagogique.
Toutefois, la responsabilité de Savvy ne saurait être engagée :
- en cas de force majeure (grève, intempéries, pannes techniques, épidémie, etc.) ;
- en cas de difficultés techniques liées aux outils tiers (Podia, Zoom, Calendly, Stripe, etc.) ;
- pour les décisions financières prises par le Client postérieurement à la formation ;
- pour les résultats individuels du Client, qui dépendent de son engagement personnel et de sa situation propre.
En tout état de cause, la responsabilité de Savvy est limitée au montant effectivement payé par le Client pour la prestation concernée.
Savvy traite les données personnelles du Client (nom, prénom, adresse email, données de paiement) dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et de la législation belge applicable.
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :
- la gestion des inscriptions et l'exécution des prestations ;
- l'envoi d'informations relatives aux ateliers et formations Savvy (sous réserve du consentement du Client) ;
- la facturation et le suivi comptable.
Conformément au RGPD, le Client dispose des droits suivants, exerçables en écrivant à [email protected] :
- droit d'accès à ses données personnelles ;
- droit de rectification des données inexactes ;
- droit à l'effacement ("droit à l'oubli") ;
- droit à la portabilité de ses données ;
- droit d'opposition au traitement de ses données à des fins de prospection.
Les données ne sont pas transmises à des tiers sans consentement, sauf obligations légales ou nécessités liées à l'exécution du service (ex. : prestataires de paiement comme Stripe).
Le Client peut à tout moment se désabonner des communications de Savvy en cliquant sur le lien de désinscription présent dans les emails, ou en contactant Savvy directement.
Savvy peut être amené à solliciter des témoignages ou avis de la part des participants, notamment à des fins de communication sur les réseaux sociaux ou le site internet.
Tout témoignage est sollicité avec le consentement explicite du Client. Aucune photo, video ou témoignage identifiable ne sera utilisé sans accord préalable. Le Client peut retirer son consentement à tout moment en contactant Savvy à [email protected].
Savvy ne saurait être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de survenance d'un événement de force majeure au sens de l'article 7.3.1 du Code civil belge, notamment : catastrophe naturelle, épidémie, incendie, coupure de courant ou d'internet, grève, décision gouvernementale, ou tout autre événement imprévisible et irrésistible.
En cas de force majeure rendant impossible l'exécution d'une prestation (session en présentiel, accès à un contenu numérique, etc.), Savvy s'engage à proposer une solution alternative (report, accès différent) ou, à défaut, un remboursement intégral du montant payé pour la prestation concernée.
En cas de litige relatif aux présentes CGV ou aux prestations de Savvy, le Client est invité à contacter Savvy en priorité à [email protected] afin de rechercher une solution amiable.
Si aucune solution amiable n'est trouvée dans un délai de 30 jours, le Client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation compétent en Belgique :
Service de Médiation pour le Consommateur
Boulevard du Roi Albert II, 8, boîte 1 - 1000 Bruxelles
Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (plateforme RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige non résolu par voie amiable ou de médiation, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
Pour les consommateurs européens, les dispositions protectrices de la loi de leur pays de résidence habituelle demeurent applicables dans la mesure prévue par le droit européen.
Si l'une quelconque des dispositions des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteraient en vigueur et de plein effet.
Le fait pour Savvy de ne pas se prévaloir d'une disposition des CGV ne saurait valoir renonciation a s'en prévaloir ultérieurement.
Les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord entre le Client et Savvy concernant les prestations acquises, et remplacent tout accord antérieur.
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le site et les services de Savvy est : Victoria et Thomas, fondateurs de Savvy, exerçant sous le statut JobYourself, joignables à [email protected].
La présente politique est rédigée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la législation belge applicable. Elle complète les dispositions de l'article 11 des présentes CGV.
Savvy collecte uniquement les données strictement nécessaires à l'exercice de son activité. Les données collectées, leur base légale et leur finalité sont les suivantes :
- Nom, prénom et adresse email : collectés lors de l'inscription à un atelier ou à la newsletter, sur la base de l'exécution du contrat ou du consentement. Finalité : gestion des inscriptions, envoi des confirmations et communications liées aux services Savvy.
- Données de paiement : collectées et traitées par les prestataires de paiement tiers (Stripe, etc.) sur la base de l'exécution du contrat. Savvy n'a pas accès aux données bancaires complètes du Client.
- Données de navigation et d'utilisation (adresse IP, pages visitées, durée de session) : collectées automatiquement via les outils tiers (Podia, Calendly, etc.) sur la base de l'intérêt légitime de Savvy à améliorer ses services.
- Données des réseaux sociaux (interactions, messages) : collectées sur la base du consentement via les plateformes Instagram et TikTok. Finalité : gestion de la communauté et communication avec les abonnés.
Les données personnelles sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
- Données clients (inscriptions, achats) : 7 ans à compter de la dernière commande, conformément aux obligations comptables et fiscales belges.
- Données de prospection et newsletter : jusqu'au retrait du consentement ou à la demande de suppression par le Client.
- Données de navigation : durée limitée définie par les outils tiers utilisés, généralement 13 mois maximum.
Les données personnelles du Client ne sont jamais vendues à des tiers. Elles peuvent être transmises aux sous-traitants et prestataires techniques suivants, dans le strict cadre de l'exécution des services :
- Stripe (traitement des paiements) — politique de confidentialité : stripe.com/privacy
- Podia (hébergement de la plateforme de formation) — politique de confidentialité : podia.com/privacy
- Calendly (gestion des réservations) — politique de confidentialité : calendly.com/privacy
- Ces prestataires agissent en qualité de sous-traitants au sens du RGPD et sont contractuellement tenus de respecter la confidentialité et la sécurité des données qui leur sont confiées. Savvy veille à ne travailler qu'avec des prestataires offrant des garanties suffisantes au regard du RGPD.
Conformément au RGPD, le Client dispose des droits suivants sur ses données personnelles, qu'il peut exercer à tout moment en contactant Savvy à [email protected] :
- Droit d'accès : obtenir confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.
- Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes vous concernant.
- Droit à l'effacement (droit à l'oubli) : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
- Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine.
- Droit d'opposition et de limitation : vous opposer au traitement de vos données ou en demander la limitation dans certaines circonstances.
- Droit de retrait du consentement : retirer à tout moment votre consentement pour les traitements fondés sur celui-ci (ex. : newsletter), sans que cela affecte la licéité des traitements antérieurs.
Savvy s'engage à répondre à toute demande dans un délai d'un mois à compter de sa réception. En cas de réponse insatisfaisante, le Client peut introduire une réclamation auprès de l'Autorité de Protection des Données (APD) belge : www.autoriteprotectiondonnees.be.
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